Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente des services proposés par [Nom de ton entreprise], ci-après dénommé « l’entreprise », à ses clients, ci-après dénommés « le Client ».
Article 2 : Services
Les services proposés par l’entreprise incluent :
L’accès à la Communauté des Entrepreneurs à Poils via Discord.
Les sessions de coworking hebdomadaires.
Les rendez-vous mensuels de brainstorming.
Autres services spécifiques en fonction de l’abonnement choisi.
Article 3 : Modalités de souscription
L’adhésion à la communauté se fait en ligne via notre plateforme de paiement Stripe. Le Client peut choisir entre un abonnement mensuel ou annuel, avec une période d’essai de 15 jours pour l’abonnement mensuel et de 30 jours pour l’abonnement annuel.
Article 4 : Tarifs
Les tarifs de l’abonnement sont les suivants :
28 € par mois, sans engagement.
280 € par an, avec 2 mois offerts (engagement d’un an).
Les prix sont exprimés en euros et incluent la TVA applicable.
Article 5 : Paiement
Le paiement est effectué via la plateforme Stripe. Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire. Le Client accepte de payer l’abonnement selon les modalités choisies (mensuel ou annuel). En validant leur paiement, le Client accepte automatiquement les présentes CGV.
Article 6 : Période d’essai
Le Client bénéficie d’une période d’essai de :
15 jours pour l’abonnement mensuel.
30 jours pour l’abonnement annuel.
La période d’essai commence à partir de la date de souscription et se termine à la fin de la période spécifiée. Pendant cette période, le Client peut annuler son abonnement sans frais.
Article 7 : Accès à la Communauté
Une fois le paiement effectué et le rôle attribué par l’entreprise, le Client aura accès à :
Le serveur Discord privé pour échanger avec les autres membres.
Les salons privés, les sessions de coworking et les rendez-vous mensuels de brainstorming.
L’accès à ces services est réservé uniquement aux membres ayant souscrit à un abonnement valide.
Article 8 : Annulation et Résiliation
Annulation pendant la période d’essai : Le Client peut annuler son abonnement pendant la période d’essai (15 jours ou 30 jours selon l’abonnement) sans frais.
Annulation après la période d’essai : Après la période d’essai, l’abonnement est reconduit automatiquement. Le Client peut résilier son abonnement à tout moment via son compte Stripe, mais aucune somme déjà payée ne sera remboursée.
Article 9 : Responsabilités
L’entreprise met tout en œuvre pour offrir un accès constant aux services. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable en cas d’indisponibilité du service pour des raisons techniques ou indépendantes de sa volonté.
Le Client est responsable de l’utilisation qu’il fait de la plateforme et s’engage à respecter les règles de bonne conduite de la communauté.
Article 10 : Confidentialité et données personnelles
Les données personnelles du Client sont collectées dans le cadre de l’inscription à la communauté et seront utilisées uniquement pour la gestion de l’abonnement et la communication relative aux services. Ces données ne seront jamais vendues ou partagées avec des tiers sans le consentement du Client.
Le Client peut exercer ses droits d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en contactant l’entreprise.
Article 11 : Modification des CGV
L’entreprise se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications seront appliquées dès leur publication sur le site web de l’entreprise et seront notifiées au Client.
Article 12 : Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises à la législation française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du domicile du Client, sauf disposition contraire impérative.
Mentions légales
Kom & Caetera 78 avenue des Champs Elysées Bureau 326 75008 Paris celine@kometcaetera.fr